Au cours de cette dernière décennie, l’environnement bancaire s’est complexifié. Les graves crises financières et d’images du secteur ont fragilisé le système et contribué à mettre en évidence la nécessité de renforcer le dispositif de contrôle des activités et des opérations.
La parfaite connaissance du client et de ses activités, pierre angulaire et exigence forte du dispositif, a contribué à faire évoluer le métier traditionnel de la banque au quotidien.
Avec l’avènement d’une nouvelle génération de lois (protection des données personnelles, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme…) et les dérapages qui ont marqué la dernière crise financière internationale, le risque de non-conformité se trouve au centre des préoccupations des établissements financiers.
Dans l’exercice de leurs activités, les banques sont appelées dorénavant à être exemplaires. Elles doivent veiller à ce que toutes leurs opérations soient conformes aux lois nationales ou parfois étrangères, mais également aux règlements, aux normes professionnelles et déontologiques ainsi qu’aux orientations de l’organe délibérant ou de l’organe exécutif de la banque.
Cette obligation est impérative. Tous les établissements financiers, établissements de crédit, prestataires de services d’investissement ou établissements de paiement sont ainsi dotés d’une fonction de conformité qui assure la veille et le contrôle du dispositif.
Parmi les thématiques couvertes :
– La déontologie et intégrité des marchés financiers
– La protection et connaissance des clients
– La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
– La lutte contre l’évasion et la fraude fiscale
– Le respect des embargos
– L’éthique professionnelle
La conformité est ainsi devenue une exigence internationale forte et incontournable :
– Les organismes internationaux y prêtent une grande attention
– Les régulateurs y attachent une importance croissante
– La complexité des opérations exigent plus de transpa-rence et plus d’éthique
Chaque opération bancaire est régie par une multitude de textes, souvent complexes et liés au risque de non-conformité. Compte tenu de cette complexité et des risques, les banques œuvrent pour la diffusion d’une culture de conformité auprès de l’ensemble du personnel.
Il relève de la responsabilité de tous les collaborateurs d’une banque d’être en conformité avec la loi, le règlement intérieur et les instructions internes de l’établissement.
Mais la conformité va au-delà du respect de la réglementation. C’est aussi le moyen de préserver l’intégrité des marchés, la primauté des intérêts des clients et, in fine, la réputation de la banque. La réputation est une dimension fondamentale de la confiance que nous accordent les clients.
La prise en compte de ces aspects du contrôle fait désormais partie intégrante de la relation client dans l’ensemble du paysage bancaire et financier.