Mi-temps thérapeutique : une bonne idée ?
Vous souffrez d’une maladie ou des séquelles d’un accident et ne pouvez plus assurer votre emploi à temps plein ? Une solution à un retour progressif au travail s’offre à vous, c’est le temps partiel thérapeutique. Qui peut en bénéficier ? Comment le mettre en place ? Et surtout qu’en est-il du salaire ? Rimèd répond à vos questions.
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Mi-temps thérapeutique : une bonne idée ?
Vous souffrez d’une maladie ou des séquelles d’un accident et ne pouvez plus assurer votre emploi à temps plein ? Une solution à un retour progressif au travail s’offre à vous, c’est le temps partiel thérapeutique. Qui peut en bénéficier ? Comment le mettre en place ? Et surtout qu’en est-il du salaire ? Rimèd répond à vos questions.
C’est quoi ?
Le temps partiel thérapeutique est l’aménagement temporaire du temps de travail d’un salarié. Il lui permet de moins travailler pendant une durée déterminée tout en poursuivant sa récupération. Prescrit par le médecin traitant après un arrêt de travail préalable (ou sans), le temps partiel vise à favoriser la reprise ou le maintien de l’emploi sans compromettre la santé du salarié. Le médecin doit préciser le pourcentage d’activité requis, 25 %, 50 % (mi-temps thérapeutique), 80 %, etc.
Quelles sont les étapes à respecter ?
Pour pouvoir bénéficier de cet aménagement, vous devez réunir la prescription médicale du médecin traitant, l’accord de l’Assurance maladie, informer et obtenir l’accord de votre employeur qui doit organiser concrètement votre retour au travail, et dans certains cas (un arrêt long ou une maladie professionnelle…), l’avis du médecin du travail. Vous devez aussi envoyer un arrêt de travail spécifique à la CPAM avec la mention « temps partiel thérapeutique ».
Faut-il signer un nouveau contrat de travail ?
Vous conservez votre contrat de travail initial. L’employeur peut proposer la signature d’un avenant à durée déterminée prévoyant les horaires du salarié pendant la période, ainsi que sa rémunération. Vous restez un salarié à part entière avec le maintien de vos droits liés à l’ancienneté, l’acquisition de congés payés et une protection renforcée contre le licenciement si vous êtes en arrêt pour maladie professionnelle ou accident du travail.
Et le salaire ?
Le salarié en temps partiel perçoit deux sources de revenus : son salaire calculé au prorata du temps réellement travaillé et des indemnités journalières (IJ) de la Sécurité sociale si elles sont accordées. Ces IJ sont versées pour une durée maximale d’un an, par périodes de trois mois renouvelables avec le certificat du médecin. Cette durée d’indemnisation est portée à trois ans dans le cas spécifique d’une affection longue durée, la durée maximale d’indemnisation peut donc être, dans ce cas, de quatre ans. Certaines conventions collectives ou accords d’entreprises peuvent prévoir un maintien du salaire total ou partiel. Renseignez-vous auprès de votre entreprise, car les indemnités de la Sécurité sociale ne couvrent pas la totalité du reste de votre salaire.
« J’ai retrouvé du plaisir à aller travailler »
J’ai eu un problème de santé qui m’empêchait d’assurer mon travail à plein temps. Alors mon médecin traitant a décidé de me prescrire un mi-temps thérapeutique. C’est le rectorat qui a mis en place mon nouvel emploi du temps. Pour le salaire, quand on est fonctionnaire dans l’Éducation nationale, le rectorat continue de payer le salaire dans son intégralité. Tous les trois mois, je devais voir mon médecin traitant pour qu’il décide si le temps partiel devait être poursuivi. J’en ai bénéficié pendant un an. Cet aménagement a été très bénéfique. J’ai retrouvé du plaisir à aller travailler le temps que j’aille mieux. Avant cet aménagement, j’ai eu des tas de petits arrêts maladie et le problème pour mes élèves, c’est que je n’étais pas remplacée. Avec un mi-temps thérapeutique, mes élèves ont pu continuer la moitié des cours avec un remplaçant. Après cette période, j’ai décidé de poursuivre mon travail en temps partiel à 60 %. Je reçois donc 60 % de mon salaire initial.
Isabelle, professeure de sport dans un lycée public au Moule (Guadeloupe)